Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARPE VOLUPTATEM
AUBERT RENE

Numéro de dépôt :
94528560
Date de dépôt :
06/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2014

Présentation de la marque CARPE VOLUPTATEM

Déposée le 6 juillet 1994 par AUBERT RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARPE VOLUPTATEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est AUBERT RENE domicilié(e) Domaine de la Présidente,84290 SAINTE CECILE LES VIGNES (dossier no 2264382) - 84290 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2264382) - 69006 - France.

La marque CARPE VOLUPTATEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARPE VOLUPTATEM est expirée depuis le 6 juillet 2014.

AUBERT RENE a également déposé les autres marques suivantes : LA DORELLE , PLAISIR OBLIGE , RENE AUBERT , DOMAINE DU NONCE , DOMAINE LA NONCIATURE


AUBERT RENE - Domaine de la Présidente,84290 SAINTE CECILE LES VIGNES (dossier no 2264382) - 84290 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2264382) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2004 n°2264382 - Publication au BOPI 2004-05-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

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